Marque expirée - Marque en non vigueur

SELECTION HABITAT
CAMOZZI MATERIAUX S.A.S

Numéro de dépôt :
3424251
Date de dépôt :
20/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
20/04/2016
SELECTION HABITAT de CAMOZZI MATERIAUX

Présentation de la marque SELECTION HABITAT

Déposée le 20 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMOZZI MATERIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « SELECTION HABITAT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMOZZI MATERIAUX domicilié(e) 32500 RTE DE CONDOM,32500 FLEURANCE - 32500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 896 950 144 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GABRIEL AIELLO CAMOZZI MATERIAUX domicilié(e) 6 RUE DE CAULET,31300 TOULOUSE - 31300 - France.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTION HABITAT est expirée depuis le 20 avril 2016.

CAMOZZI MATERIAUX a également déposé les autres marques suivantes : Céra Déco CARRELAGE – SALLE DE BAINS – PARQUET , CAMOZZI , FABRE , CAMOZZI BETON VOTRE PARTENAIRE CONSTRUCTION


CAMOZZI MATERIAUX S.A.S - 32500 RTE DE CONDOM,32500 FLEURANCE - 32500 - France - SIREN 896950144


GABRIEL AIELLO CAMOZZI MATERIAUX - 6 RUE DE CAULET,31300 TOULOUSE - 31300 - France


Inscription le 1 août 2006 - retrait partiel n°438153 - Publication au BOPI 2006-08-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

Baignoire, évier, lavabo vasque, receveur, wc. Robinetterie, colonne douche cabine de douche.

Parquet bois, tous les carrelages et faïences. Porte et fenêtre bois P.V.C.